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Avis public
2022
Appel d'offres - Hôtel de Ville - Réfection de la toiture - Publié le 14 juin 2022
Projet de règlement #391-2022 sur la délégation de certains pouvoirs d'autoriser des dépenses et de passer des contrats - Publié le 9 juin 2022
Avis de motion et présentation du projet de règlement PR-2022-06-1 - Publié le 8 juin 2022
Avis public concernant l'adoption du règlement 390-2022 - Publié le 8 juin 2022
Projet de règlement PR-2022-05-1 sur la gestion contractuelle de la Ville de Saint-Joseph-de-Sorel - Publié le 1
er
juin 2022
Avis de motion et présentation du projet de règlement PR-2022-05-1 - Publié le 17 mai 2022
Avis public concernant le dépôt du rôle financier 2021- Publié le 21 avril 2022
Avis public concernant l'adoption du Code d'éthique et de déontologie des élus(es) de la Ville de Saint-Joseph-de-Sorel - Publié le 21 avril 2022
Avis public concernant l'adoption du Code d'éthique et de déontologie des employés(es) de la Ville de Saint-Joseph-de-Sorel - Publié le 21 avril 2022
Avis public concernant l'appel d'offres - Travaux de renforts de la structure du plancher sous les salles communautaires - Publié le 21 avril 2022
Avis public concernant l'adoption du code d'éthique et de déontologie des employés municipaux- Publié le 6 avril 2022
Avis public concernant l'avis de motion et présentation du projet de règlement PR2022-03-1 - Publié le 23 mars 2022
Avis public concernant l'avis de motion et présentation du projet de règlement PR2022-03-2 - Publié le 23 mars 2022
Avis public concernant l'adoption du code d'éthique et de déontologie des élus(es) municipaux - Publié le 22 mars 2022
Avis public concernant le règlement #387 pour l'adoption du budget de la Régie d'Assainissement des Eaux - Publié le 1
er
février 2022
Avis public concernant la démolition d'un immeuble - Publié le 26 janvier 2022
Dépôt du rôle de perception pour 2022 - Publié le 14 janvier 2022
2021
Avis public concernant le règlement #386 pour l'imposition et le prélèvement des taxes (budget 2022) - Publié le 14 décembre 2021
Adoption du budget 2022 - Publié le 25 novembre 2021
Entrée en vigueur du règlement 385 de la Régie intermunicipale de l'eau pour 2022 - Publié le 16 novembre 2021
Calendrier des séances ordinaires du Conseil pour 2022 - Publié le 16 novembre 2021
Résultat de l'élection 2021- Publié le 15 novembre 2021
Avis public de scrutin du 7 novembre 2021 - Publié le 13 octobre 2021
Avis concernant l'endroit où siègeront les commissions de révision - Publié le 13 octobre 2021
Révision de la liste électorale, scrutin du 7 novembre 2021 - Publié le 7 octobre 2021
Pour les propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise - Publié le 23 septembre 2021
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e
exercice financier - Rôle triennal d'évaluation foncière 2020-2021-2022 - Publié le 16 septembre 2021
Élection municipale 2021 - Publié le 9 septembre 2021
Dépôt du rapport financier 2020 - Publié le 6 mai 2021
Règlement 367-1 amendant le règlement 367 instaurant le programme Rénovation Québec - Publié le 16 février 2021
Dépôt du rôle de perception pour 2021 - Publié le 13 janvier 2021
2020
Règlement 384 - concernant l'imposition et le prélèvement des taxes pour payer les dépenses prévues au budget 2021 - Publié le 15 décembre 2020
Règlement 383 - adoption du budget de la Régie d'Assainissement des Eaux Richelieu-Saint-Laurent pour 2021- Publié le 15 décembre 2020
Séance du budget 2021 - Publié le 4 décembre 2020
Modification au calendrier des séances ordinaires de l'année 2020 - Publié de 17 novembre 2020
Entrée en vigueur du règlement 382 - adoption du budget de la Régie intermunicipale - Publié de 17 novembre 2020
Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil - Publié le 17 novembre 2020
Dérogation mineure - 20, rue Vézina - Publié le 21 octobre 2020
Appel d'offres publiques - Centre communautaire - Local des 3 Âges (rénovation extérieure) - Publié le 30 septembre 2020
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exercice financier - Rôle triennal d'évaluation foncière 2020-2021-2022 - Publié le 17 septembre 2020
Adoption du règlement 381 concernant les modalités de publication des avis publics - Publié le 18 août 2020
Modification au calendrier des séances ordinaires de l’année 2020 - Publié le 23 juin 2020
Dépôt du rapport financier 2019 - Publié le 2 juin 2020
2019
Adoption du budget et du programme triennal d'immobilisation pour 2020 - Publié le 25 novembre 2019
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