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Rôle triennal 3e année
Avis public aux contribuables de la Ville de Saint-Joseph-de-Sorel -
Appel d'offres no 2024-08-1
Appel d'offres concernant le remplacement de la conduite du déversoir du régulateur de débit DR-02. -
Adoption du règlement numéro 403-2024
Règlement empruntant au plus 585 000 $ pour financer le remplacedment de la conduite du déversoir du régulateur de début DR-02. -
Adoption du règlement numéro 402-2024
Règlement concernant l'occupation et l'entretien des bâtiments -
Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro PR2024-06-1
Adoption d'un règlement déléguant certains pouvoirs d'autoriser des dépenses et de passer de contrats -
(MRC) Règlements numéro 376-24 et 377-24
Le règlement numéro 376-24 modifiant le règlement 374-24 établissant les règles de régie des comités régionaux de la MRC de Pierre-De Saurel, et plus particulièrement l'article 3.7 et le règlement numéro 377-24 modifiant le règlement numéro 306-19 relatif au traitement des membres du conseil de la MRC. -
Projet de règlement numéro PR2024-04-01
Aux personnes intéressées par le projet de règlement numéro PR2024-04-1 concernant l'occupation et l'entretien des bâtiments. -
Dépôt rapport financier 2023
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Adoption du règlement numéro 398-2-2024
Règlement concernant la tarification de certains biens, services et activités. -
Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro PR2024-04-1
Règlement concernant l'occupation et l'entretien des bâtiments.
