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Révision de la liste électorale
Scrutin du 2 novembre 2025 - Quartier 2 -
Dépôt du rôle d'évaluation foncière
Dépôt du rôle d'évaluation foncière de la Ville de Saint-Joseph-de-Sorel pour le 1er exercice financier du rôle triennal débutant le 1er janvier 2026. -
Avis public de la RAERSL - Projet de règlement numéro 2025-001
Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation concernant le projet de règlement numéro 2025-001. -
Avis public d'élection
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Dépôt du rapport financier de la MRC et du rapport de l'auditeur indépendant
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Adoption du règlement 391-4-2025
Règlement déléguant certains pouvoirs d'autoriser des dépenses et de passer des contrats. -
Adoption du règlement 406-2025
Règlement concernant la rémunération du personnel électoral. -
Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro PR2025-07-1
Avis de motion est donné en vue de l'adoption d'un règlement déléguant certains pouvoirs d'autoriser des dépenses et de passer des contrats. -
(MRC) Règlement numéro 385-25
Règlement relatif à la gestion des matières résiduelles de la Municipalité régionale de comté (MRC) de Pierre-De Saurel, lequel abroge le règlement numéro 359-22. -
Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro PR2025-06-1
Avis de motion est donné en vue de l'adoption d'un règlement concernant la rémunération du personnel électoral.
